Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ET C'EST TANT MIEUX
FINAREF (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1553911
Date de dépôt :
02/10/1989
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/10/1999

Présentation de la marque ET C'EST TANT MIEUX

Déposée le 2 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) FINAREF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ET C'EST TANT MIEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FINAREF domicilié(e) 6 rue Emile Moreau, 59100 ROUBAIX (Nord) - France.

La marque ET C'EST TANT MIEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1553911.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ET C'EST TANT MIEUX est expirée depuis le 2 octobre 1999.

FINAREF a également déposé les autres marques suivantes : KALI , CARTE ELLOS , "COUP DUR, COUP DE COEUR, UN COUP DE POUCE" , CARTE MISTRAL , AIRAIN , "C'EST COMME SI C'ETAIT FAIT" , CARTE GIPSY , F , EPARGNE CHRONO % , SPACE CARD


FINAREF (Société Anonyme) - 6 rue Emile Moreau, 59100 ROUBAIX (Nord) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-12

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